Les amis des tilleuls

Historique officiel

1. 2020

   Modification de l’objet déclaré

   l'organisme de gestion (ogec) les amis des tilleuls a pour objet, dans le respect du droit français d'une part,du statuts de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique,conformément à l'article 137 du statut de l'enseignement catholique , l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique,financière et sociale de plusieurs établissements , l'école et le collège les tilleuls, école saint joseph, il l'exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique, il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif, il est l'employeur des personnels de droit privé

   3 déc. 2020

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202000491417 · Source du 8 déc. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W741001668 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200049.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Établissement d’enseignement ouvert · 0740944Z

  Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé

  À partir du 23 mars 1971

  Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

  Consulter la source · Réf. 0740944Z · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN from published SIRET: 776530016 · education establishment UAI: 0740944Z

• Établissement d’enseignement ouvert · 0740083N

  Périmètre publié : College · Secteur privé

  À partir du 5 avr. 1967

  Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

  Consulter la source · Réf. 0740083N · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN from published SIRET: 776530016 · education establishment UAI: 0740083N

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 776530016 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W741001668, provider returned W741001668

• Établissement d'enseignement (UAI)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 776530016 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W741001668, provider returned W741001668

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement incertain

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 29 avr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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