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RNA W741002417Annecy · 74940Active dans le RNA · état au 16 avr. 2024
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The apple tree parents association A. T. P. a

Annecy · 74940

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Identifiant RNA
W741002417
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
2 RUE du Pre Paillard, 74940 Annecy

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : aider les parents pour ce qui concerne la vie scolaire de leurs enfants, en les informant sur le fonctionnement et levolution du systeme educatif et en leur proposant des services lies a la scolarite de leurs enfants bourse aux livres, assurance scolaires , participer a la reflexion et lelaboration de toute amelioration, modification ou projet de reforme de lenseignement , permettre la cooperation avec les instances et organismes pour tout ce qui concerne leducation et lenseignement representer les parents deleves en participant au conseil dadministration de lassociation ecole bilingue internationale de haute-savoie ebihs et ce afin detre le porte-parole de lensemble des parents deleves et dassurer une communication permanente il faut noter que lassociation de parents deleves sera representee par un des membre de son bureau president, secretaire, tresorier en fonction de leur disponibilite et que le representant naura quune voix consultative sans droit de vote dautre part aucun membre de lassociation de parents deleve ne peut etre eligible au sein du conseil dadministration de lecole bilingue internationale de haute-savoie ebihs , aider au financement dactivites educatives, sportives et culturelles de lecole en organisant differentes manifestations ventes dobjets, ventes de nourriture, organisation de loto, soirees, tombola , fournir diverses prestations a lattention des parents deleve

Historique officiel

  1. Création de l’association

    21 févr. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100101313 · Source du 5 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W741002417 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110010.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Annecy (74010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
74940
Département
74
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
2 RUE du Pre Paillard, 74940 Annecy

Coordonnées publiées : 45.92909, 6.16320

Identifiants

RNA
W741002417
ID Source
W741002417

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 avr. 2024
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves, aide et conseils aux familles
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
741P
Nom court
A.T.P.A
Adresse de gestion
ECOLE BILINGUE DE HAUTE-SAVOIE, 10 BIS RUE DU PRE PAILLARD-ANNECY LE-V, 74940 ANNECY-LE-VIEUX

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 mars 2011
Dernière déclaration en préfecture
16 oct. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 avr. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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