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RNA W741002767Annecy · 74000Active dans le RNA · état au 2 nov. 2011
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A. F. V. A. C. ain-rhone-isere association des familles victimes daccidents de la circulation ain rhone isere

Annecy · 74000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W741002767
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
6 RUE du College Chappuisien, 74000 Annecy

SIREN
537806580 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 537806580 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W741002767, provider returned W741002767

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : regrouper, informer, assister, aider et defendre les familles victimes daccidents de la circulation et dagir pour ameliorer notamment la securite routiere aura le caractere dassociation familiale cest ainsi que, globalement, en plus de sa specificite, elle prendra en charge la defense de lensemble des interets materiels et moraux de toutes les familles, ou certaines categories dentre elles, sans distinction de nationalite, de race et de religion elle pourra prevoir des actions communes avec des associations poursuivant sans but lucratif ou collectif, des buts identiques ou complementaires aux siens

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    14 oct. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100441399 · Source du 29 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W741002767 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110044.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
53780658000016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
14 oct. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 537806580 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W741002767, provider returned W741002767

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Annecy (74010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
74000
Département
74
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
6 RUE du College Chappuisien, 74000 Annecy

Coordonnées publiées : 45.89943, 6.12730

Identifiants

RNA
W741002767
SIREN
537806580 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W741002767

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 nov. 2011
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense des droits des victimes, sécurité routière
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
741P
Nom court
A.F.V.A.C. AIN-RHONE-ISERE
Adresse de gestion
6 rue du College Chappuisien, 74000 Annecy

Dates du registre

Publication au JOAFE
29 oct. 2011
Dernière déclaration en préfecture
14 oct. 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 nov. 2011, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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