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RNA W741002879Annecy · 74000Active dans le RNA · état au 26 janv. 2026
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Association de parents deleves de lenseignement libre apel de letablissement des tilleuls

Annecy · 74000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W741002879
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 AV de Thones, 74000 Annecy

SIREN
942184094 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 942184094 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W741002879, provider returned W741002879

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement et assurer leur information permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir dans le respect des competences de chacun promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    14 déc. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100521474 · Source du 24 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W741002879 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110052.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
94218409400012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
14 déc. 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 942184094 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W741002879, provider returned W741002879

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Annecy (74010) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
74000
Département
74
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
11 AV de Thones, 74000 Annecy

Coordonnées publiées : 45.90957, 6.13623

Identifiants

RNA
W741002879
SIREN
942184094 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W741002879

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
741P
Nom court
A.P.E.L DE LETABLISSEMENT DES TIL...
Adresse de gestion
11 avenue de Thones, 74000 Annecy

Dates du registre

Publication au JOAFE
24 déc. 2011
Dernière déclaration en préfecture
15 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 janv. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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