Comite des oeuvres sociales des collectivites territoriales du canton de rumilly C. O. s
Rumilly · 74150
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- Identifiant RNA
- W741004086
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, PL de l Hotel de Ville, 74150 Rumilly
SIREN
804498202 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 804498202 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W741004086, provider returned W741004086
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : susciter et maintenir un esprit de solidarite entre tous les membres du personnel de la ville de Rumilly assister les membres et leur famille en difficulte rechercher et entretenir avec les autorites responsables, des rapports suivis dans le seul soucis dequite et de bonne harmonie promouvoir toutes activites pouvant etre profitables aux membres et a leur famille et en general a lamicale
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
C.O.S. (COMITÉ DES OEOEUVRES SOCIALES) DE LA VILLE DE RUMILLY.
Changement de nom
« C.O.S. (COMITÉ DES OEOEUVRES SOCIALES) DE LA VILLE DE RUMILLY. » → « COMITÉ DES OEOEUVRES SOCIALES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU CANTON DE RUMILLY (C.O.S). »
12 mai 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400211444 · Source du 24 mai 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W741004086 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140021.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80449820200014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 12 mai 2014
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 804498202 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W741004086, provider returned W741004086
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rumilly (74225) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 74150
- Département
- 74
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, PL de l Hotel de Ville, 74150 Rumilly
Coordonnées publiées : 45.86720, 5.94231
Identifiants
- RNA
- W741004086
- SIREN
- 804498202 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W741004086
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 mai 2020
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX), comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 741P
- Nom court
- C.O.S.
- Adresse de gestion
- Les Merisiers, 3 Impasse de la Foret, 74150 Rumilly
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 nov. 1965
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 mai 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 mai 2020, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.