Association des parents deleves de lenseignement libre apel notre-dame le buisson
La Roche-Sur-Foron · 74800
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- Identifiant RNA
- W742001491
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 352 AV Jean Jaures, 74800 La Roche-sur-Foron
SIREN
820498749 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 820498749 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W742001491, provider returned W742001491
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, faire connaitre le projet du mouvement des APEL, assurer linformation a toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans les etablissements, representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles et religieuses, permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement, participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir dans le respect des competences de chacun, apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation, favoriser lentente avec toutes les associations semblables
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
26 oct. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000461181 · Source du 13 nov. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W742001491 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100046.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 82049874900010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 oct. 2015
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 820498749 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W742001491, provider returned W742001491
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- La Roche-Sur-Foron (74224) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 74800
- Département
- 74
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 352 AV Jean Jaures, 74800 La Roche-sur-Foron
Coordonnées publiées : 46.06824, 6.30793
Identifiants
- RNA
- W742001491
- SIREN
- 820498749 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W742001491
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 742S
- Nom court
- APEL NOTRE-DAME LE BUISSON
- Adresse de gestion
- 352 AVENUE JEAN JAURES, 74800 LA ROCHE-SUR-FORON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 nov. 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 avr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.