Communaute professionnelle territoriale de sante cpts arve et montagne
Cluses · 74300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W742008096
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 4 RUE pierre trappier, 74300 Cluses
SIREN
923790851 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923790851 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W742008096, provider returned W742008096
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creer un outil permettant dameliorer veritablement le dialogue entre les professionnels de sante qui sorganisent autour dun projet de sante pour repondre a des problematiques communes et aux besoins des patients
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
8 nov. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200471830 · Source du 22 nov. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W742008096 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220047.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92379085100011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 nov. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 740020136
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 8 nov. 2022
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 740020136 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 923790851 · FINESS legal entity: 740020136
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923790851 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W742008096, provider returned W742008096
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923790851 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W742008096, provider returned W742008096
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cluses (74081) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 74300
- Département
- 74
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 4 RUE pierre trappier, 74300 Cluses
Coordonnées publiées : 46.06883, 6.56197
Identifiants
- RNA
- W742008096
- SIREN
- 923790851 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W742008096
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 22 nov. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 742S
- Nom court
- COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITOR...
- Adresse de gestion
- 4 rue pierre trappier, 74300 Cluses
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 22 nov. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 nov. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 22 nov. 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.