Association autonome des parents deleves du college du val des usses

Frangy · 74270

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : -tmodification de larticle vi : administrationr vote de la modification : approbation a lunanimiter remplacement de la phrase << lassociation est administree par un bureau comprenant un nombre impair de personne dont : >> par la phrase << lassociation est administree par un bureau qui peut comprendre : >>r remplacement de la phrase << 1 secretaire >> par la phrase << 1 secretaire principale et des secretaires adjoints es >>r -tmodification de larticle vii : verification des comptesr vote de la modification : approbation a lunanimiter remplacement de la phrase << le bureau designera avant lassemblee generale, 2 commissaires aux comptes exterieurs a lassociation >> par la phrase << conformement a la legislation les comptes peuvent etre presentes sur simple demande, a la justice, aux autorites competentes et aux membres de lassociation le controle annuel sera effectue par un membre du bureau hors tresorier ere et tresorier ere adjoint e remplacement de la phrase : << les sorties de monnaies inferieures a 76 euros se font par accord verbal du president et du secretaire les sorties egales ou superieures a 76 euros doivent etre contresignees par le president sur le livre de compte a hauteur de chaque ecriture concernee >> par la phrase << toutes sorties monetaires sont discutees et acceptees par le president e ou le tresorier ere >>r remplacement de la phrase << lemission de cheque ne peut se faire quavec la signature du tresorier ou de la secretaire >> par la phrase << lemission de cheque ne peut se faire quavec la signature du tresorier ere , du tresorier ere adjoint e ou de la secretaire principale -tmodification de larticle ix : scrutinr vote de la modification : approbation a lunanimiter remplacement de la phrase : << lelection des membres du bureau sera faite a bulletin secret >> par la phrase << lelection des membres du bureau sera faite a main levee sauf si demande par le president de seance ou 10 des adherents >>