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RNA W743000756Archamps · 74160Dissoute · état au 26 mars 2016
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Archamps · 74160

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 29 janv. 2016.

Identifiant RNA
W743000756
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Domaine de Chosal, Site dArchamps, 74160 Archamps

SIREN
499312692 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 499312692 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W743000756, provider returned W743000756

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper les relations universitaire et scientifique entre les institutions de Suisse romande et de lUniversite de Savoie, favoriser linnovation et le developpement economique et social du territoire transfrontalier par lenseignement superieur et la recherche, de conforter louverture internationale de ses membres en vue dencourager linnovation et le developpement economique et social du territoire transfrontalier par lenseignement superieur et la recherche, apporter son soutien a ses membres pour la realisation des objectifs operationnels transfrontaliers

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    11 mars 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600131390 · Source du 26 mars 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W743000756 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160013.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49931269200019
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
5 oct. 2005

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 499312692 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W743000756, provider returned W743000756

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Archamps (74016) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
74160
Département
74
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Domaine de Chosal, Site dArchamps, 74160 Archamps

Coordonnées publiées : 46.13508, 6.12570

Identifiants

RNA
W743000756
SIREN
499312692 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W743000756

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 mars 2016
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation, financement de voyages d'études, d'échanges, pour scolaires ou universitaires, centres de gestion, centres juridiques, audits
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
743S
Adresse de gestion
Domaine de Chosal, Site dArchamps, 74160 ARCHAMPS

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 nov. 2005
Dernière déclaration en préfecture
11 mars 2016
Dissolution déclarée
29 janv. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 mars 2016, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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