Association de la cpts du bas-chablais

Douvaine · 74140

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Identifiant RNA: W743006438
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: lAtrium, 4 AV de Geneve, 74140 Douvaine

SIREN
891469793 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 891469793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W743006438, provider returned W743006438

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : creer un outil permettant dameliorer le dialogue entre les professionnels de sante au sein dune partie nord du territoire de la haute savoie, ce territoire est compose dun maillage de communes listees en annexe 1, avec cet outil, la medecine de ville pourra mieux communiquer avec les professionnels des institutions du secteur, initier, favoriser et organiser un projet de sante, de coordination et de structuration de loffre de sante de proximite au service du parcours coordonne du patient, entre les professionnels exercant sur le territoire de la cpts du bas-chablais, developper les collaborations avec les autres acteurs, dans le respect de lindependance professionnelle, du secret professionnel et du libre choix du patient, decliner le projet de cpts et mettre en uvre les actions definies par les adherents , percevoir les aides et financements verses par lars et lassurance maladie, ou par tout organisme eligible aux cpts ,representer les professionnels de sante du territoire aupres des instances professionnelles et politiques ou aupres dorganismes intervenant dans le domaine de la sante sur le territoire r Representer les professionnels de sante du territoire aupres des instances professionnelles et politiques ou aupres dorganismes intervenant dans le domaine de la sante sur le territoire

Emploi: Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

2023
Transfert du siège social
« 4 avenue de Genève 74140 Douvaine » → « l'Atrium 4 avenue de Genève 74140 Douvaine »
14 août 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300340662 · Source du 22 août 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W743006438 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230034.taz
2023
Transfert du siège social
« 80 route des Framboises 74140 Machilly » → « 4 avenue de Genève 74140 Douvaine »
6 juil. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300321484 · Source du 8 août 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W743006438 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230032.taz
2020
Création de l’association
26 juin 2020
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000271111 · Source du 4 juil. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W743006438 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200027.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié: 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements: 2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 89146979300022
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 26 juin 2020

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

Entité juridique FINESS active · 740017819
Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif
À partir du 1 juin 2020
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 740017819 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 891469793 · FINESS legal entity: 740017819
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 891469793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W743006438, provider returned W743006438
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 891469793 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W743006438, provider returned W743006438

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Douvaine (74105) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 74140
Département: 74
Région: Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse: lAtrium, 4 AV de Geneve, 74140 Douvaine

Coordonnées publiées : 46.30555, 6.30071

Identifiants

RNA: W743006438
SIREN: 891469793 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source: W743006438

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 15 mai 2026
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 744S
Nom court: CPTS BAS CHABLAIS
Adresse de gestion: 1136 CHEMIN DES MOTTES, 74140 YVOIRE

Dates du registre

Publication au JOAFE: 4 juil. 2020
Dernière déclaration en préfecture: 13 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: mise à jour récente
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 15 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

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