Cobaty

Historique officiel

Anciens noms
COBATY FRANCE.

1. 2022

   Transfert du siège social

   « 6 rue de Clichy 75009 Paris » → « 85 rue de la Victoire 75009 Paris »

   3 juin 2022

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202200251463 · Source du 21 juin 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751003450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220025.taz

2. 2012

   Changement de nom

   « COBATY FRANCE. » → « COBATY. »

   15 oct. 2012

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201200441878 · Source du 3 nov. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751003450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120044.taz

3. 2011

   Modification de l’objet déclaré

   initier des réflexions sur des thèmes liés à la construction, à l'urbanisme, à l'environnement, au moyen de conférences, débats, colloques, congrès avec pour objectif de déclencher une prise de conscience nécessaire à la formulation de propositions sous forme d'avis, de consultations, de publications ; de participer à des réunions de travail organisées conjointement avec les administrations nationales et locales, principalement dans les domaines de l'Aménagement du Territoire, de l'urbanisme et de la construction ; contribuer à l'amélioration du cadre de vie grâce à une meilleure approche environnementale incluant la protection de l'existant, la préservation des écosystèmes et de la biodiversité, l'intégration de la problématique du handicap, afin de rendre possible, au visa des principes du développement durable, une croissance responsable et maîtrisée.

   17 juin 2011

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201100301176 · Source du 23 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751003450 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110030.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 784206146 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W751003450, provider returned W751003450

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 4 mars 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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