Association de parents deleves de lenseignement libre apel du groupe scolaire la madone sainte-marie saint-vincent charles de foucauld

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE(APEL) DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE-MARIE SAINT-VINCENT.

1. 2012

   Modification de l’objet déclaré

   favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et parents d'élèves majeurs ou mineurs émancipés scolarisés dans l'établissement, et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes question se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun des partenaires ; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APPEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, à cet effet, l'association adhère à l'APPEL de l'académie de paris, elle-même membre de l'APPEL nationale.

   11 juin 2012

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201200271390 · Source du 7 juil. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751025087 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120027.taz

2. 2010

   Changement de nom

   « ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE(APEL) DU GROUPE SCOLAIRE SAINTE-MARIE SAINT-VINCENT. » → « ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU GROUPE SCOLAIRE LA MADONE (SAINTE- MARIE SAINT-VINCENT CHARLES DE FOUCAULD). »

   Date de publication ; date de l’événement non disponible.

   4 déc. 2010

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201000491551 · Source du 4 déc. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751025087 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100049.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 924095011 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W751025087, provider returned W751025087

Sites et liens publics

• Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

  Déclaré par l’association · RNA

  Consulter la source · Réf. W751025087 · Source du 15 mai 2025 · Collecté le 16 juin 2026

  website field on the same registry record · RNA record W751025087

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 15 mai 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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