Association des parents deleves de lenseignement libre saint francois d'eylau

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE SAINT FRANCOIS D'EYLAU.

1. 2009

   Changement de nom

   « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE SAINT FRANCOIS D'EYLAU. » → « ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE LIBRE SAINT FRANCOIS D'EYLAU. »

   15 mai 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900261524 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751025735 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz

2. 2009

   Modification de l’objet déclaré

   favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience, promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés, connaître le projet du mouvement des appels et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, adhérer à l'appel du département de Paris, réunir toutes les personnes investies à l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses et plus généralement auprès du tiers, étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants , à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leurs familles, permettre une entraide mutuelle de l'établissement, participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation.

   15 mai 2009

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 200900261524 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751025735 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz

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Fraîcheur

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• Identité : RNA mis à jour le 15 août 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

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