Association moissons nouvelles

Historique officiel

1. 2014

   Modification officielle publiée

   14 févr. 2014

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201400121432 · Source du 22 mars 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751038009 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140012.taz

2. 2013

   Modification de l’objet déclaré

   l'association Moissons Nouvelles est une association laîque d'action sociale constituée par les persnnes qui adhèrent aux présents statuts, conforméménet à la loi du 1er juillet 1901, et au décret du 16 août 1901. Elle se donne pour tâche principale de concevoir, mettre en oeuvre et évaluer tous moyens, pour que chaque personne qu'elle prend en charge, puisse développer sa personnalité, prendre conscience de sa dignité, du respect dû aux autres, conduire librement son propre destin et engager sa responsabilité dans l'évolution de la société. L' association est dénomée " Moissons Nouvelles". Sa durée est illimitée.

   24 juin 2013

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201300340539 · Source du 24 août 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751038009 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130034.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

Un engagement de subvention : 1 500 € en 2019

Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.

Statuts et reconnaissances

• Établissement d’enseignement ouvert · 0360841U

  Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé

  À partir du 1 sept. 2002

  Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

  Consulter la source · Réf. 0360841U · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN from published SIRET: 775672439 · education establishment UAI: 0360841U

• Entité juridique FINESS active · 750720831

  Périmètre publié : 41 établissement FINESS actifs · 11 établissement FINESS fermés

  À partir du 1 janv. 2001

  Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

  Consulter la source · Réf. 750720831 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 775672439 · FINESS legal entity: 750720831

• Établissement d’enseignement ouvert · 0572507R

  Périmètre publié : Institut therapeut. educatif pedagogique · Secteur privé

  À partir du 28 févr. 1972

  Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

  Consulter la source · Réf. 0572507R · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN from published SIRET: 775672439 · education establishment UAI: 0572507R

• Établissement d’enseignement ouvert · 0572421X

  Périmètre publié : Institut therapeut. educatif pedagogique · Secteur privé

  À partir du 14 juin 1971

  Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI

  Consulter la source · Réf. 0572421X · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN from published SIRET: 775672439 · education establishment UAI: 0572421X

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 21 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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