Scuba club d v offshore

Historique officiel

1. 2024

   Modification de l’objet déclaré

   cette association a pour objet de développer et de favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif et technique et, accessoirement, artistique ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée avec scaphandre, la nage avec palmes et la plongée en eau douce, ainsi que tous les sports et activités de loisir ; elle vise notamment l'accès à ces sports et activités à des publics en situation de handicap ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toutes discussions, discriminations ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou, confessionnel, sexuel ou autre ; elle est affiliée à la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; elle peut adhérer à d'autres groupements nationaux, régionaux ou locaux destinés à développer son activité, adapter la formation à ses publics, à former son encadrement ou améliorer sa reconnaissance

   25 janv. 2024

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202400061753 · Source du 6 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751039561 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240006.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 449931179 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W751039561, provider returned W751039561

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 10 janv. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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