Club ecole molitor cem

Historique officiel

1. 2016

   Modification de l’objet déclaré

   l'Association a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement, de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquées en mer, piscine, lac ou eau vive ; Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'Association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres ; elle reconnaît avoir pris connaissance des Statuts et du Règlement Intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des Commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de Technique et de Sécurité pour la plongée en scaphandre (Texte régissant les normes de sécurité et de pratique en vigueur) ; L'Association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'Association s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (F ; F ; E ; S ; S ; M ; ) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme contractuellement prévue.

   13 sept. 2016

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201600401532 · Source du 1 oct. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W751076222 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160040.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 918970286 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

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Détails du registre

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Localisation

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Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 13 févr. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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