Lobservatoire des territoires numeriques oten
Balma · 31130
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W751138793
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 Bis RUE de lEurope, 31130 Balma
SIREN
423504182 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 423504182 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W751138793, provider returned W751138793
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : informer les collectivites locales sur lapport des technologies de linformation et de la communication TIC aux politiques territoriales, notamment dans les domaines de ladministration electronique et le developpement local developper lechange dexperiences et le suivi des experimentations de services afin de contribuer au developpement de projets de territoire utilisant les TIC developper un reseau dintelligence collective associant des acteurs publics de letat et des collectivites territoriales et des experts
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
17 juin 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900260604 · Source du 27 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W751138793 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090026.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 6
- SIRET (siège)
- 42350418200068
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 4 mai 1999
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 423504182 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W751138793, provider returned W751138793
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W751138793 · Source du 4 oct. 2011 · Collecté le 29 sept. 2026
website field on the same registry record · RNA record W751138793
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Balma (31044) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 31130
- Département
- 31
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 1 Bis RUE de lEurope, 31130 Balma
Coordonnées publiées : 43.61005, 1.49309
Identifiants
- RNA
- W751138793
- SIREN
- 423504182 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W751138793
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 oct. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- INFORMATION COMMUNICATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 313P
- Nom court
- OTEN
- Adresse de gestion
- 3 RUE DE ROME, 31130 BALMA
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 févr. 1999
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 sept. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 oct. 2011, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.