Association archeologique de regismont

Toulouse · 31000

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Identifiant RNA: W751144795
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 18 RUE Sainte Anne, 31000 Toulouse

SIREN
504075078 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 504075078 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W751144795, provider returned W751144795

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organiser des operations a caractere archeologique sondages fouilles prospections relevant dune autorisation delivree par les services du ministere de la culture et de la communication

Établissements: 1 établissement actif sur 2
Financements publics identifiés · 2019–2025: 72 900 €

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Repères dans le temps

Création déclarée en 2000

Publication au JOAFE: 3 juin 2000
Dernière déclaration en préfecture: 8 avr. 2019

Source des dates : RNA · mise à jour 9 oct. 2019.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE): Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements: 2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège): 50407507800023
État administratif (INSEE): Active
Immatriculation Sirene: 16 mai 2000

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Argent public documenté

9 engagements de subvention · 2019 à 2025
72 900 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.

2025
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104694815:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03031:90000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2104694815
900 €
2025
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104694815:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2104694815
10 000 €
2024
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104352789:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:1200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2104352789
12 000 €
2023
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104080608:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2104080608
8 000 €
2022
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103642102:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2103642102
8 000 €

Voir les 4 autres engagements publiés

2021
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103274904:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2103274904
8 000 €
2020
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2102964189:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2102964189
8 000 €
2020
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2103081061:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2103081061
10 000 €
2019
Ministère de la Culture
Archéo programmée-Fouilles et recherche- Hors CPER
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2019:2102722347:504075078:017500200501:0175-DR31-D631:CCDDR03034:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 504075078 · ministry commitment number (EJ): 2102722347
8 000 €

Statuts et reconnaissances

Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 504075078 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W751144795, provider returned W751144795

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune: Toulouse (31555) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 31000
Département: 31
Région: Occitanie
Adresse: 18 RUE Sainte Anne, 31000 Toulouse

Coordonnées publiées : 43.59926, 1.45103

Identifiants

RNA: W751144795
SIREN: 504075078 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source: W751144795

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 9 oct. 2019
Importé dans AssoRadar: 1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): arts graphiques, bandes dessinées, peinture, sculpture, architecture, autres associations de recherche
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 313P
Nom court: ASSOCIATION ARCHEOLOGIQUE DE REGISM...
Adresse de gestion: 18 RUE SAINTE ANNE, 31000 TOULOUSE

Dates du registre

Publication au JOAFE: 3 juin 2000
Dernière déclaration en préfecture: 8 avr. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement incertain

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 9 oct. 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.