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RNA W751170780Paris · 75116Dissoute · état au 15 déc. 2016
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Institut francais de la demarche qualite en sante

Paris · 75116

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 29 juin 2016.

Identifiant RNA
W751170780
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
ACMF, 74 AV Kleber, 75116 Paris

SIREN
499280725 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 499280725 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W751170780, provider returned W751170780

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser lemergence dune nouvelle discipline , la Demarche Qualite en Sante clarifier le concept de Demarche Qualite creer une veritable expertise dans ce domaine donner une vision positive de la Demarche Qualite et de la Qualite en Sante developper une veritable culture de la Qualite en Sante sensibiliser et former les professionnels de sante liberaux au concept de Demarche Qualite, les accompagner dans leur recherche de la Qualite et dans lEvaluation de leurs Pratiques Professionnelles

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification officielle publiée

    11 juin 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300291313 · Source du 20 juil. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W751170780 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130029.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2
SIRET (siège)
49928072500023
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
9 mai 2005

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 499280725 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W751170780, provider returned W751170780

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Paris (11076) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
75116
Département
75
Région
Île-de-France
Adresse
ACMF, 74 AV Kleber, 75116 Paris

Coordonnées publiées : 43.31618, 1.94955

Identifiants

RNA
W751170780
SIREN
499280725 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W751170780

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 déc. 2016
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
751P
Nom court
INSTITUT FRANCAIS DE LA DEMARCHE QU...
Adresse de gestion
CHEZ ACMF, 74 AVENUE KLeBER, 75116 PARIS

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture
24 oct. 2016
Dissolution déclarée
29 juin 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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