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RNA W751191006Montreuil · 93100Dissoute · état au 2 juin 2012
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Novalis taitbout

Montreuil · 93100

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 26 janv. 2012.

Identifiant RNA
W751191006
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
293 RUE Marceau, 93100 Montreuil

SIREN
511697567 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 511697567 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W751191006, provider returned W751191006

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : definir, en liaison etroite avec ses membres, les grandes orientations politiques du groupe, notamment liees a son developpement, dans le cadre de la deontologie propre aux Institutions de Retraites Complementaires controler les conditions dexecution de ces decisions et notamment le respect des engagements financiers veiller a la coordination des operations de gestion de ses membres associes par lassociation de moyen, tout en sassurant dune separation des comptes et des flux financiers, dune repartition equitable des charges de fonctionnement, dune identification precise des responsabilites entre les institutions de Retraite Complementaire et chacun des autres membres associes ainsi que, dune facon generale, dune individualisation des engagements et obligations de chacun des membres associes dune facon generale, lassociation effectue toutes operations susceptibles daider a la realisation des objectifs ci-dessus definis, conformement aux dispositions statutai

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    2 juin 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200221923 · Source du 2 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W751191006 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120022.taz

  2. Modification officielle publiée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    21 janv. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200031683 · Source du 21 janv. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W751191006 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120003.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2
SIRET (siège)
51169756700028
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 janv. 2009

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montreuil (93048) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
93100
Département
93
Région
Île-de-France
Adresse
293 RUE Marceau, 93100 Montreuil

Coordonnées publiées : 48.85265, 2.42613

Identifiants

RNA
W751191006
SIREN
511697567 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W751191006

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 juin 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
REPRÉSENTATION, PROMOTION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
931P
Adresse de gestion
93 RUE MARCEAU, 93100 MONTREUIL

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
6 avr. 2012
Dissolution déclarée
26 janv. 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 juin 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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