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RNA W751210032Paris · 75016Active dans le RNA · état au 6 juin 2011
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Comite des usagers de la ligne dautobus 63 de Paris comite des usagers du 63

Paris · 75016

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Identifiant RNA
W751210032
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
12 RUE Franklin, 75016 Paris

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : defense des droits des usagers de la ligne 63 de facon generale elle vise notamment a prendre en charge des membres de lassociation dans leurs demarches pour proteger le patrimoine lie a la ligne 63, promouvoir son statut de ligne la plus chic du monde, et contribuer a la fixation definitive de son trace, ses horaires et des noms de ses differents arrets tels quils etaient pendant la periode allant de septembre 2002 a avril 2004

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    4 juin 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100230594 · Source du 4 juin 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W751210032 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110023.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Paris (75056) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
75016
Département
75
Région
Île-de-France
Adresse
12 RUE Franklin, 75016 Paris

Coordonnées publiées : 48.85958, 2.28548

Identifiants

RNA
W751210032
ID Source
W751210032

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 juin 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
mouvements de consommateurs, comités de défense du patrimoine
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
751P
Nom court
COMITE DES USAGERS DU 63
Adresse de gestion
27 RUE CHAPTAL, 75009 Paris

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 juin 2011
Dernière déclaration en préfecture
6 mai 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 juin 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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