Association des masters de droit de la sante Paris xii

Antony · 92160

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Identifiant RNA: W751212232
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 28 AV Aristide Briand, 92160 Antony

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : creer des liens pour favoriser les echanges entre les differentes promotions du master 2 droit de la bioethique de luniversite Paris 12, ainsi que les titulaires dun diplome en lien avec le droit, lethique, la sante et les biotechnologies encourager louverture vers dautres professionnels du droit, de la sante, de lethique et des biotechnologies contribuer a la reflexion sur des questions de droit liees a la sante, lethique et aux biotechnologies, aux niveaux national, europeen et international

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DROIT & SCIENCES DU VIVANT

2022
Changement de nom
« ASSOCIATION DROIT & SCIENCES DU VIVANT » → « ASSOCIATION DES MASTERS DE DROIT DE LA SANTÉ PARIS XII »
10 mars 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200112279 · Source du 15 mars 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W751212232 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220011.taz
2022
Transfert du siège social
« 73 rue des Cévennes 75015 Paris » → « 28 avenue Aristide Briand 92160 Antony »
10 mars 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200112279 · Source du 15 mars 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W751212232 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220011.taz
2011
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
19 nov. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100471228 · Source du 19 nov. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W751212232 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110047.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Antony (92002) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 92160
Département: 92
Région: Île-de-France
Adresse: 28 AV Aristide Briand, 92160 Antony

Coordonnées publiées : 48.75500, 2.30579

Identifiants

RNA: W751212232
ID Source: W751212232

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 11 mai 2023
Importé dans AssoRadar: 28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): promotion de titres, de diplômes
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 921S
Nom court: AMDS PARIS XII
Adresse de gestion: 28 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 92160 ANTONY

Dates du registre

Publication au JOAFE: 19 nov. 2011
Dernière déclaration en préfecture: 29 sept. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 11 mai 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.