Nucleaux
Paris · 75016
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- Identifiant RNA
- W751235415
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 11 bis AV Victor Hugo, 75016 Paris
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : diffusion duvres de lesprit dument identifiees comme telles, quel quen soit le genre, soit du domaine artistique, soit du domaine scientifique, au sens ou lentend lart 2 de la Convention de Berne lexploitation des uvres de lesprit dont sagit lui sera confiee aux termes de contrats de licences dusage, et de transfert de savoir-faire, dans le respect absolu des clauses edictees aux dits contrats synallagmatiques emanant de tous cessionnaires ayant rapporte la preuve quils jouissent eux memes sur une uvre de lesprit, du seul fait de sa creation, dun droit de propriete incorporelle exclusif et opposable a tous lassociation pourra conceder des sous licences a qui bon lui semblera, et effectuer toutes actions licites directement en rapport avec les objectifs ici definis
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
24 sept. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600391112 · Source du 24 sept. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W751235415 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160039.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Paris (75056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 75016
- Département
- 75
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 11 bis AV Victor Hugo, 75016 Paris
Coordonnées publiées : 48.87239, 2.29209
Identifiants
- RNA
- W751235415
- ID Source
- W751235415
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 sept. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 751P
- Adresse de gestion
- 11 bis avenue Victor Hugo, 75016 Paris
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 sept. 2016
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 sept. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 sept. 2016, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.