Le palais comtois, association des avocats et juristes franc-comtois et jurassiens
Paris · 75016
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- Identifiant RNA
- W751270344
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 28 RUE du ranelagh, 75016 Paris
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : echanger entre avocats et juristes franc-comtois et jurassiens et plus largement tous les professionnels du droit partageant un attrait pour la franche-comte et le le jura lassociation a pour mission la mise en valeur de lhistoire de la culture et des produits francs-comtois et jurassiens le palais comtois pourra organiser des operations de mecenat des evenements de promotion de ces territoires diners, seances de dedicaces, conferences, colloques, congres, evenements festifs en relation avec la franche-comte et le jura le palais comtois pourra sassocier a la promotion dun evenement juridique et en rapport avec la franche-comte ou le territoire jurassien
Historique officiel
Création de l’association
17 juil. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300301304 · Source du 25 juil. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W751270344 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230030.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Paris (75056) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 75016
- Département
- 75
- Région
- Île-de-France
- Adresse
- 28 RUE du ranelagh, 75016 Paris
Coordonnées publiées : 48.85384, 2.27722
Identifiants
- RNA
- W751270344
- ID Source
- W751270344
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 juil. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- contrôle judiciaire, associations de personnels de justice
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 751P
- Nom court
- LE PALAIS COMTOIS
- Adresse de gestion
- 28 rue du ranelagh, 75016 Paris
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 juil. 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juil. 2023
Sources et limites de cette fiche
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- Localisation
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- Fraîcheur
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- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 juil. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
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Comment lire les états de fiabilité ?
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