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RNA W761002612Neufchatel-En-Bray · 76270Active dans le RNA · état au 30 nov. 2009
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Association sportive automobile du pays de bray

Neufchatel-En-Bray · 76270

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Identifiant RNA
W761002612
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, ESPA Francois Mitterrand, 76270 Neufchatel-en-Bray

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : participer, dans le cadre de son affiliation a la Federation Francaise du Sport Automobile FFSA, a une mission de service public, et a ce titre, promouvoir leducation par les activites sportives organiser et developper, sous lautorite et le controle de la FFSA, la pratique du sport automobile

Historique officiel

  1. Création de l’association

    17 nov. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900481722 · Source du 28 nov. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W761002612 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090048.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Neufchatel-En-Bray · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
76270
Département
76
Région
Normandie
Adresse
mairie, ESPA Francois Mitterrand, 76270 Neufchatel-en-Bray

Identifiants

RNA
W761002612
ID Source
W761002612

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 nov. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
761S
Nom court
ASA DU PAYS DE BRAY
Adresse de gestion
239 rue de la brocante, 76590 Saint-honore

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 nov. 2009
Dernière déclaration en préfecture
17 nov. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
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Classement
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Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 nov. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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