Cour de normandie-saint valery en caux
Saint-Valery-En-Caux · 76460
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- Identifiant RNA
- W761003297
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 28 COUR1 de Normandie, 76460 Saint-Valery-en-Caux
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : ameliorer lesthetisme et surtout letat de la Cour de Normandie qui se trouve dans le centre ville de Saint Valery en Caux de facon quelle soit praticable en toute securite pour les vehicules et surtout pour les pietons
Historique officiel
Création de l’association
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
19 mai 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200201005 · Source du 19 mai 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W761003297 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120020.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Valery-En-Caux (76655) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76460
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 28 COUR1 de Normandie, 76460 Saint-Valery-en-Caux
Coordonnées publiées : 49.87007, 0.71304
Identifiants
- RNA
- W761003297
- ID Source
- W761003297
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 mai 2012
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- sécurité routière
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 761S
- Nom court
- COUR DE NORMANDIE
- Adresse de gestion
- 28 cour de Normandie, 76460 Saint-Valery-en-Caux
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 mai 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mai 2012
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 mai 2012, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.