Comite social du personnel municipal de la ville du treport
Le Treport · 76470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W761003831
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 76470 Le Treport
SIREN
805160785 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 805160785 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W761003831, provider returned W761003831
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : traitement des questions economiques, sociales et culturelles du personnel communal
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1977
- Publication au JOAFE
- 5 janv. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 nov. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 5 déc. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 80516078500012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 12 déc. 1977
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 805160785 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Le Treport (76711) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76470
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Mairie, 76470 Le Treport
Coordonnées publiées : 50.05846, 1.38368
Identifiants
- RNA
- W761003831
- SIREN
- 805160785 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W761003831
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- INTERVENTIONS SOCIALES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 761S
- Nom court
- C SOCIAL PERSONNEL VILLE DU TREPORT
- Adresse de gestion
- Mairie, 76470 Le Treport
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 5 janv. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 déc. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.