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RNA W761007998Bacqueville-En-Caux · 76730Active dans le RNA · état au 16 mars 2019
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Amspb association pour un projet de maison de sante pluridisciplinaire a bacqueville en caux

Bacqueville-En-Caux · 76730

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W761007998
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
cabinet medical, 8 RUE de la Mere Courtel, 76730 Bacqueville-en-Caux

SIREN
852714716 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 852714716 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W761007998, provider returned W761007998

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : faciliter et elaborer un projet de sante autour dune maison de sante pluridisciplinaire a Bacqueville en Caux faciliter la recherche de financement constituer une entite visible apte a porter le projet aupres des institutions et des collectivites

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    5 mars 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900111476 · Source du 16 mars 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W761007998 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190011.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de santé humaine non classées ailleurs (86.90F)
Établissements
1
SIRET (siège)
85271471600010
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
5 mars 2019

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 852714716 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W761007998, provider returned W761007998

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bacqueville-En-Caux (76051) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76730
Département
76
Région
Normandie
Adresse
cabinet medical, 8 RUE de la Mere Courtel, 76730 Bacqueville-en-Caux

Coordonnées publiées : 49.78703, 0.99729

Identifiants

RNA
W761007998
SIREN
852714716 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W761007998

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 mars 2019
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
761S
Nom court
AMSPB
Adresse de gestion
cabinet medical, 8 rue de la Mere Courtel, 76730 Bacqueville-en-Caux

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 mars 2019
Dernière déclaration en préfecture
5 mars 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 mars 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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