Association les cometes de bacqueville en caux
Bacqueville-En-Caux · 76730
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 11 janv. 2023.
- Identifiant RNA
- W761008102
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 RES La Croix Mangea La, 76730 Bacqueville-en-Caux
SIREN
878519180 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 878519180 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W761008102, provider returned W761008102
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : recolter des fonds pour financer des projets en lien avec les enfants de Bacqueville en Caux et ses hameaux animer la commune renforcer la solidarite entre enfants, parents et elus de la commune susciter, promouvoir, exercer et developper les activites de temps libre pour les enfants de Bacqueville en Caux et ses hameaux en utilisant dune facon generale, tous les moyens susceptibles de faciliter le developpement de lobjet defini
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES COMÈTES DE L'EPBC (ECOLES PUBLIQUES DE BACQUEVILLE EN CAUX)
Dissolution déclarée
2 mars 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300101956 · Source du 7 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W761008102 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230010.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION DES COMÈTES DE L'EPBC (ECOLES PUBLIQUES DE BACQUEVILLE EN CAUX) » → « ASSOCIATION LES COMETES DE BACQUEVILLE EN CAUX »
20 févr. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100101525 · Source du 9 mars 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W761008102 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210010.taz
Transfert du siège social
« mairie 76730 Bacqueville-en-Caux » → « 13 résidence La Croix Mangea Là 76730 Bacqueville-en-Caux »
20 févr. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100101525 · Source du 9 mars 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W761008102 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210010.taz
Modification de l’objet déclaré
récolter des fonds pour financer des projets en lien avec les enfants de Bacqueville en Caux et ses hameaux ; animer la commune ; renforcer la solidarité entre enfants, parents et élus de la commune ; susciter, promouvoir, exercer et développer les activités de temps libre pour les enfants de Bacqueville en Caux et ses hameaux en utilisant d'une façon générale, tous les moyens susceptibles de faciliter le développement de l'objet défini
20 févr. 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100101525 · Source du 9 mars 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W761008102 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210010.taz
Création de l’association
5 sept. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900371601 · Source du 14 sept. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W761008102 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190037.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 87851918000011
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 5 sept. 2019
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 878519180 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W761008102, provider returned W761008102
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bacqueville-En-Caux (76051) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76730
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 13 RES La Croix Mangea La, 76730 Bacqueville-en-Caux
Coordonnées publiées : 49.79073, 0.99635
Identifiants
- RNA
- W761008102
- SIREN
- 878519180 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W761008102
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 7 mars 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 761S
- Nom court
- LES COMETES DE BACQUEVILLE EN CAUX
- Adresse de gestion
- 13 LOT. LA CROIX MANGEA La, 76730 BACQUEVILLE-EN-CAUX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 sept. 2019
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 mars 2023
- Dissolution déclarée
- 11 janv. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 7 mars 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.