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RNA W761008652Saint-Valery-En-Caux · 76460Active dans le RNA · état au 6 mars 2026
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Stade valeriquais rugby

Saint-Valery-En-Caux · 76460

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Identifiant RNA
W761008652
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison des Associations, 1 RUE Jeanne Armand Colin, 76460 Saint-Valery-en-Caux

SIREN
919707802 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 919707802 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W761008652, provider returned W761008652

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : sengager a se conformer entierement aux reglements etablis par la Federation Francaise de Rugby, le comite territorial, le comite departemental et par le comite national olympique et sportif francais C.N.O.S.F. se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligees par application desdits reglements

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    9 juil. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200331146 · Source du 16 août 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W761008652 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220033.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
91970780200014
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
9 juil. 2022

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 919707802 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W761008652, provider returned W761008652

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Valery-En-Caux (76655) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76460
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Maison des Associations, 1 RUE Jeanne Armand Colin, 76460 Saint-Valery-en-Caux

Coordonnées publiées : 49.86321, 0.70371

Identifiants

RNA
W761008652
SIREN
919707802 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W761008652

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 mars 2026
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
rugby (rugby à 13, à 15)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
761S
Adresse de gestion
BROOD DAVID, MAISON DES ASSOCIATIONS, 1 RUE JEANNE ARMAND COLIN, 76460 SAINT-VALERY-EN-CAUX

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 août 2022
Dernière déclaration en préfecture
5 mars 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 mars 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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