Club subaquatique fecampois

Fecamp · 76400

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique de leducation physique et des sports et plus particulierement developper et favoriser, par tous les moyens appropries sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que celle de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment la peche sous-marine, la plongee en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquee en mer, piscine, lac ou eau vive elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin lAssociation respecte les regles dencadrement, dhygiene et de securite applicables aux disciplines sportives pratiquees par leurs membres elle reconnait avoir pris connaissance des Statuts et du Reglement Interieur de la F.F.E.S.S.M. et sengage a les respecter, de meme que les reglements des commissions, les decisions des Assemblees Generales, du Comite Directeur et les Garanties de Technique et de Securite pour la plongee en scaphandre Art.16 - Loi 167. 1984 lAssociation ne poursuit aucun but lucratif elle sinterdit toutes les discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel lAssociation sinterdit toute discrimination illegale, il est notamment precise legal acces aux instances dirigeantes de tout adherent licencie au club, quil soit homme ou femme la liberte dopinion et le respect des droits de la defense sont assures elle est affiliee a la Federation Francaise dEtudes et de Sports Sous-marins F.F.E.S.S.M. et beneficie de lassurance federale qui garantit la responsabilite civile de ses membres pour une somme illimitee

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.