Formation democratie normandie fodeno

Historique officiel

Anciens noms
FORMATION ET DEMOCRATIE NORMANDIE LE HAVRE (FO DE NO)

1. 2020

   Changement de nom

   « FORMATION ET DEMOCRATIE NORMANDIE LE HAVRE (FO DE NO) » → « FORMATION DEMOCRATIE NORMANDIE (FODENO) »

   5 août 2020

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202000331176 · Source du 15 août 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W762002075 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200033.taz

2. 2020

   Modification de l’objet déclaré

   coopère avec les organismes publics, parapublics ou privés dont les orientations et les programmes sont en conformité avec ses objectifs, coordonne, suscite et organise toutes activités de formation nécessaires, participe au développement de la réflexion, de la confrontation et suscite sur le plan régional, national et international, des relations et des échanges entre les personnes physiques et morales intéressées, contribue à l'information et à documentation des groupes et des personnes ; réalise, pour ses membres ou pour le compte de tiers, toutes études, recherches ou enquêtes, en rapport avec son objet, met en œuvre toutes les actions qui, directement ou indirectement, peuvent permettre la réalisation de ses objectifs, réalise des activités de formation par voie de l'apprentissage ;

   5 août 2020

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 202000331176 · Source du 15 août 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W762002075 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200033.taz

3. 2017

   Transfert du siège social

   22 avenue du Général Archinard, 76600 Le Havre

   29 nov. 2017

   Source officielle · JOAFE

   Consulter la source · Réf. 201700511369 · Source du 23 déc. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

   exact RNA: W762002075 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170051.taz

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Argent public documenté

Un engagement de subvention : 4 300 € en 2024

Versement non établi. Ce montant n’est pas un total des financements reçus. Il ne constitue pas une preuve de marché public.

Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus.

Statuts et reconnaissances

• Organisme de formation déclaré · 23760065476

  La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.

  Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

  Consulter la source · Réf. 23760065476 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 339581431 · ministry training declaration number (NDA): 23760065476

• Certification Qualiopi en cours de validité · 23760065476

  Périmètre publié : Actions de formation · Formation par apprentissage · Validation des acquis de l’expérience (VAE)

  Source officielle · Ministère du Travail · LPOF

  Consulter la source · Réf. 23760065476 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 339581431 · ministry training declaration number (NDA): 23760065476

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 339581431 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W762002075, provider returned W762002075

• Organisme de formation

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 339581431 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026

  exact RNA: queried W762002075, provider returned W762002075

Liens officiels

Adresses rattachées à cette association après vérification ; l’origine du rattachement est indiquée pour chacune.

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

mise à jour récente

Classement

classement fiable

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
• Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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