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RNA W763000083Mont-Saint-Aignan · 76130Active dans le RNA · état au 10 févr. 2026
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Mont-saint-aignan petanque M. S. A. petanque

Mont-Saint-Aignan · 76130

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Identifiant RNA
W763000083
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
40 B BD Andre Siegfried, 76130 Mont-Saint-Aignan

SIREN
492407358 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 492407358 · Source du 2 juin 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763000083, provider returned W763000083

Sirene au 2 juin 2026

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer les seances dentrainement, les matchs et competitions, les conferences et cours sur les questions sportives de petanque, la tenue dassemblees periodiques, la publication de bulletins et, en general, tous exercices et toutes initiatives propres a la formation physique et morale de ses membres, jeunes et adultes lassociation emploie des salaries professeurs et entraineurs, personnel de bureau et secretariat, un grand nombre danimateurs sont benevoles lassociation sinterdit toute discussion ou manifestation presentant un caractere politique ou confessionnel

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 40 boulevard Andre Siegfried 76130 Mont-Saint-Aignan » → « 40 boulevard Andre Siegfried 76130 Mont-Saint-Aignan »

    2 févr. 2026

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202600062450 · Source du 10 févr. 2026 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763000083 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2026/ASS20260006.taz

  2. Transfert du siège social

    « 3540 routes des Andelys 76520 La Neuville-Chant-d'Oisel » → « 40 boulevard Andre Siegfried 76130 Mont-Saint-Aignan »

    19 déc. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300521904 · Source du 26 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763000083 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230052.taz

  3. Transfert du siège social

    « 69 B rue Louis Pasteur 76130 Mont-Saint-Aignan » → « 3540 routes des Andelys 76520 La Neuville-Chant-d'Oisel »

    18 janv. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200041504 · Source du 25 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763000083 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220004.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
49240735800018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
17 mars 2006

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 492407358 · Source du 2 juin 2026 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763000083, provider returned W763000083

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76130
Département
76
Région
Normandie
Adresse
40 B BD Andre Siegfried, 76130 Mont-Saint-Aignan

Coordonnées publiées : 49.45896, 1.06448

Identifiants

RNA
W763000083
SIREN
492407358 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763000083

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 févr. 2026
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
boules (pétanque, boules)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Nom court
M.S.A. PETANQUE
Adresse de gestion
6 PLACE DES JARDINS, 76150 ST JEAN DU CARDONNAY

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 avr. 2006
Dernière déclaration en préfecture
2 févr. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 févr. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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