Association des personnels de la prefecture et des sous-prefectures de la seine-maritime-appspsm
Rouen · 76000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763000773
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Prefecture de Seine-Maritime, 7 PL de la Madeleine, 76000 Rouen
SIREN
389021627 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 389021627 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763000773, provider returned W763000773
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : resserrer les liens de solidarite pratiquer lentraide promouvoir, animer et gerer toute action sociale etou de loisirs proposer des ventes occasionnelles de marchandises a tarifs promotionnels au profit des personnels de la prefecture et des sous-prefectures de la Seine-Maritime
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1990
- Publication au JOAFE
- 9 janv. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 juil. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 9 juil. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 38902162700028
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 27 nov. 1990
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 389021627 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763000773, provider returned W763000773
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76000
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Prefecture de Seine-Maritime, 7 PL de la Madeleine, 76000 Rouen
Coordonnées publiées : 49.44559, 1.08044
Identifiants
- RNA
- W763000773
- SIREN
- 389021627 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W763000773
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 juil. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- APPSPSM
- Adresse de gestion
- Prefecture de Seine-Maritime, 7 place de la Madeleine, 76000 Rouen
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 janv. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 juil. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.