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RNA W763001019Sotteville-Les-Rouen · 76300Active dans le RNA · état au 8 févr. 2022
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Badminton club sottevillais

Sotteville-Les-Rouen · 76300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763001019
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
449 RUE Hyacinthe Menage, 76300 Sotteville-les-Rouen

SIREN
420284309 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 420284309 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763001019, provider returned W763001019

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : PRATIQUE ET DEVELOPPEMENT DU BADMINGTON EN LOISIR ET EN COMPETITION

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 6

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « 12 rue Guilbaud 76300 Sotteville-lès-Rouen » → « 449 rue Hyacinthe Ménage 76300 Sotteville-lès-Rouen »

    31 janv. 2022

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202200061663 · Source du 8 févr. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763001019 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220006.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
6 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
42028430900051
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
14 sept. 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 420284309 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763001019, provider returned W763001019

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76300
Département
76
Région
Normandie
Adresse
449 RUE Hyacinthe Menage, 76300 Sotteville-les-Rouen

Coordonnées publiées : 49.40736, 1.09637

Identifiants

RNA
W763001019
SIREN
420284309 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763001019

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 févr. 2022
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
badminton (badminton, squash, pelote basque)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
449 RUE HYACINTHE MeNAGE, 76300 SOTTEVILLE-LeS-ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 avr. 1993
Dernière déclaration en préfecture
31 janv. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 févr. 2022, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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