Ogec ecole notre dame bonsecours
Bonsecours · 76240
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763001123
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 3 RUE Jacques Morin, 76240 Bonsecours
SIREN
780996211 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 780996211 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763001123, provider returned W763001123
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION DE LETABLISSEMENT CATHOLIQUE NOTRE DAME A BONSECOURS
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1923
- Publication au JOAFE
- 4 déc. 1923
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 sept. 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 21 sept. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement primaire (85.20Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 78099621100014
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bonsecours (76103) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76240
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 3 RUE Jacques Morin, 76240 Bonsecours
Coordonnées publiées : 49.42537, 1.12198
Identifiants
- RNA
- W763001123
- SIREN
- 780996211 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763001123
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 21 sept. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 3 Rue Jacques Morin, 76240 BONSECOURS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 déc. 1923
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 sept. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 21 sept. 2009, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.