Cours ternaires
Bonsecours · 76240
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763001742
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 RUE Jacques Morin, 76240 Bonsecours
SIREN
494949852 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494949852 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763001742, provider returned W763001742
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : enseignement de la musique sur la commune de Bonsecours preparation artistique des eleves qui le souhaitent et dont le niveau musical le permet pour des manifestations benevoles au profit principalement denfants malades organisees par lassociation organisation de spectacles
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
TERNAIRE.
Changement de nom
« TERNAIRE. » → « COURS TERNAIRES. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
26 nov. 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600481623 · Source du 26 nov. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763001742 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160048.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49494985200011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 févr. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494949852 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763001742, provider returned W763001742
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W763001742 · Source du 26 nov. 2016 · Collecté le 29 sept. 2026
website field on the same registry record · RNA record W763001742
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bonsecours (76103) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76240
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 1 RUE Jacques Morin, 76240 Bonsecours
Coordonnées publiées : 49.42472, 1.12217
Identifiants
- RNA
- W763001742
- SIREN
- 494949852 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W763001742
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 nov. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chant choral, musique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 1 RUE JACQUES MORIN, 76240 BONSECOURS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 déc. 2006
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2016
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 nov. 2016, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.