Rouen ecologie
Mont-Saint-Aignan · 76130
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 10 déc. 2009.
- Identifiant RNA
- W763002796
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 5 PARC1 de le Bresle, 76130 Mont-Saint-Aignan
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : rassembler, aider et representer les personnes et associations poursuivant le meme but : preserver et proteger les ressources et milieux naturels et leurs biodiversite,lutter contre les nuisances, les pollutions et les risques sanitaires et environnementaux, agir en faveur dun urbanisme respectueux du patrimoine bati et des paysages, agir pour un amenagement du territoire conforme aux principes ecologiques, aider les victimes des atteintes sanitaires et environnementales. Elle rassemble, aide et represente les personnes physiques ou morales poursuivant les memes buts. Elle exerce son activite sur le territoire de larrondissement de Rouen. En cas de nuisances, pollutions et risques sanitaires et environnementaux, cette activite est etendue jusqua la source de celles-ci
Historique officiel
Dissolution déclarée
23 déc. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000020857 · Source du 9 janv. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763002796 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100002.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76130
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 5 PARC1 de le Bresle, 76130 Mont-Saint-Aignan
Coordonnées publiées : 49.46295, 1.07427
Identifiants
- RNA
- W763002796
- ID Source
- W763002796
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 janv. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- défense et amélioration du cadre de vie, ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 5 PARC DE LA BRESLE, 76130 MONT SAINT AIGNAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 août 1985
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 déc. 2009
- Dissolution déclarée
- 10 déc. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 janv. 2010, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.