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RNA W763002916Mont-Saint-Aignan · 76130Active dans le RNA · état au 6 janv. 2026
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Mont-Saint-Aignan · 76130

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W763002916
Nature juridique
Association reconnue d'utilité publique
Adresse déclarée
1er Etage Batiment Michel Serres, 13 RUE Lavoisier, 76130 Mont-Saint-Aignan

SIREN
428664494 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 428664494 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W763002916, provider returned W763002916

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser lacces des jeunes handicapes a lenseignement superieur, faciliter les conditions de vie, detudes et dinsertion professionnelle des etudiants, des auditeurs ou stagiaires handicapes qui suivent une formation dans un etablissement denseignement superieur de promouvoir leur integration dans lensemble de ces etablissements et dans tous les cycles detudes, favoriser les conditions de vie et de travail de tous les personnels handicapes au sein de luniversite et des etablissements denseignement superieur developper toute action favorisant une veritable inclusion des etudiants handicapes dans la vie sociale et culturelle lutter contre les discriminations

Emploi
Effectif salarié · 6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1998

Publication au JOAFE
19 sept. 1998
Dernière déclaration en préfecture
7 juil. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 6 janv. 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Effectif salarié
6 à 9 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
42866449400013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 août 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 428664494 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763002916, provider returned W763002916

  • Organisme de formation

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 428664494 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W763002916, provider returned W763002916

  • Association reconnue d’utilité publique · 76.000.0247

    Source officielle · RNA

    Consulter la source · Réf. W763002916 · Source du 6 janv. 2026 · Collecté le 30 sept. 2026

    RUP identifier on the same RNA registry record

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Autres ensembles qui contiennent cette association.

Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Mont-Saint-Aignan (76451) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76130
Département
76
Région
Normandie
Adresse
1er Etage Batiment Michel Serres, 13 RUE Lavoisier, 76130 Mont-Saint-Aignan

Coordonnées publiées : 49.45969, 1.06583

Identifiants

RNA
W763002916
SIREN
428664494 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W763002916

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
6 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
Type
Association reconnue d'utilité publique
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
1ER ETAGE, 13 RUE LAVOISIER, 76130 MONT ST AIGNAN

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 sept. 1998
Dernière déclaration en préfecture
7 juil. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 6 janv. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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