Association lessor
Le Trait · 76580
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- Identifiant RNA
- W763003239
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CHEM1 du Marais, 76580 Le Trait
SIREN
781149661 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 781149661 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763003239, provider returned W763003239
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : etude et defense des interets moraux et materiels des enfants, adolescents et adultes deficients intellectuels et mentaux,creation et gestion des etablissements et services destines a laccueil de ces enfrants, adolescents et adultes
- Emploi
- Effectif salarié · 100 à 199 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 4 établissements actifs sur 6
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1965
- Publication au JOAFE
- 19 déc. 1965
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 août 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 16 août 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
- Effectif salarié
- 100 à 199 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 6 (dont 4 ouverts)
- SIRET (siège)
- 781149661
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0762264Y
Périmètre publié : Institut medico-educatif · Secteur privé
À partir du 24 oct. 1976
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0762264Y · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 781149661 · education establishment UAI: 0762264Y
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 781149661 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763003239, provider returned W763003239
Structure d'insertion par l'activité économique
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Périmètre publié : Établissement ou service d’aide par le travail (ESAT)
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 781149661 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763003239, provider returned W763003239
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 781149661 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763003239, provider returned W763003239
Voir 1 autre statut publié
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 781149661 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763003239, provider returned W763003239
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Le Trait (76709) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76580
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- CHEM1 du Marais, 76580 Le Trait
Coordonnées publiées : 49.49087, 0.79787
Identifiants
- RNA
- W763003239
- SIREN
- 781149661 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763003239
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 août 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- CHEMIN DU MARAIS, 76580 LE TRAIT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 déc. 1965
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 août 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 août 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.