Democratie et culture-association du parti socialiste de seine-maritime
Rouen · 76100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763003334
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 32 RUE dElbeuf, 76100 Rouen
SIREN
315083097 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 315083097 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763003334, provider returned W763003334
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : emergence, par la voie democratique, dune societe qui reponde aux aspirations fondamentales de la personne humaine telles que les ont definies des siecles de lutte pour le progres et que les expriment aujourdhui tous les peuples : la liberte, legalite et la dignite des hommes et des femmes, le bien etre, la responsabilite et la solidarite
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1977
- Publication au JOAFE
- 13 janv. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 8 mai 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 31508309700024
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1979
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 315083097 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76100
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 32 RUE dElbeuf, 76100 Rouen
Coordonnées publiées : 49.42857, 1.08454
Identifiants
- RNA
- W763003334
- SIREN
- 315083097 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W763003334
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 mai 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations à caractère politique général
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- DEMOCRATIE ET CULTURE
- Adresse de gestion
- FEDERATION 76 DU PARTI SOCIALISTE, 32 RUE DELBEUF, 76100 ROUEN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 janv. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 nov. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 mai 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.