Comite des oeuvres sociales de loisirs de culture et sportives des agents territoriaux de la ville et du ccas doissel
Oissel · 76350
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- Identifiant RNA
- W763003561
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, PL du 8 mai 1945, 76350 Oissel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir a legard de tout agent et sans relation avec sa situation administrative grade et emploi une mission daide et de solidarite temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale visant a ameliorer ses conditions de vie, des actions collectives et individuelles dans les domaines culturel, sportif et des loisirs en facilitant de facon equitable lacces a celles-ci
Historique officiel
Création de l’association
15 oct. 2007
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200700431456 · Source du 27 oct. 2007 · Collecté le 30 sept. 2026
exact RNA: W763003561
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76350
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- mairie, PL du 8 mai 1945, 76350 Oissel
Coordonnées publiées : 49.33947, 1.08919
Identifiants
- RNA
- W763003561
- ID Source
- W763003561
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 déc. 2007
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- COS OISSEL
- Adresse de gestion
- 33 rue du bras Saint Martin, 76350 Oissel
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 oct. 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 oct. 2007
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 déc. 2007, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.