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RNA W763003623Notre-Dame-De-Bondeville · 76960Dissoute · état au 2 nov. 2011
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Notre-Dame-De-Bondeville · 76960

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 20 oct. 2011.

Identifiant RNA
W763003623
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville

SIREN
440975001 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 440975001 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763003623, provider returned W763003623

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : donner des cours de danse classique, contemporaine, modern jazz, des cours de gymnastique, de theatre et de comedie musicale

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    20 oct. 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100441583 · Source du 29 oct. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763003623 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110044.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres enseignements (85.59B)
Établissements
2
SIRET (siège)
44097500100023
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
21 juin 2001

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Notre-Dame-De-Bondeville (76474) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76960
Département
76
Région
Normandie
Adresse
mairie, 76960 Notre-Dame-de-Bondeville

Coordonnées publiées : 49.49126, 1.04956

Identifiants

RNA
W763003623
SIREN
440975001 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763003623

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
2 nov. 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
danse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
1662 ROUTE DU BOIS RICARD, 76360 PISSY-PoVILLE

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 juil. 2001
Dernière déclaration en préfecture
20 oct. 2011
Dissolution déclarée
20 oct. 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 2 nov. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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