Comite notre dame de bonsecours
Bonsecours · 76240
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 6 déc. 2021.
- Identifiant RNA
- W763004048
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Presbytere de Bonsecours, 18 RUE de la Basilique, 76240 Bonsecours
SIREN
837573740 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 837573740 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763004048, provider returned W763004048
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser toute manifestation a vocation humanitaire et caritative, ainsi quune kermesse annuelle au sein de la paroisse de Bonsecours. Permettre de recueillir des fonds pour realiser deventuels travaux sur la Basilique
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
4 janv. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200021219 · Source du 11 janv. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763004048 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220002.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83757374000011
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 5 févr. 2008
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 837573740 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763004048, provider returned W763004048
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Bonsecours (76103) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76240
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Presbytere de Bonsecours, 18 RUE de la Basilique, 76240 Bonsecours
Coordonnées publiées : 49.42213, 1.12292
Identifiants
- RNA
- W763004048
- SIREN
- 837573740 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763004048
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 janv. 2022
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES, commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- 15 ALLeE DES ERABLES, 76240 BONSECOURS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 mars 2008
- Dernière déclaration en préfecture
- 4 janv. 2022
- Dissolution déclarée
- 6 déc. 2021
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 janv. 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.