Comite departemental de rugby de la seine-maritime
Rouen · 76100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763004719
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Stade Jean Mermoz, 10 RUE aux Anglais, 76100 Rouen
SIREN
448011411 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448011411 · Source du 19 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763004719, provider returned W763004719
Sirene au 19 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : encourager et developper la pratique du jeu de rugby, diriger et reglementer le rugby
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 5
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
24 août 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500361107 · Source du 5 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763004719 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150036.taz
Modification officielle publiée
17 oct. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300431396 · Source du 26 oct. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763004719 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130043.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 5 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 44801141100049
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 nov. 2000
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448011411 · Source du 19 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763004719, provider returned W763004719
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76100
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Stade Jean Mermoz, 10 RUE aux Anglais, 76100 Rouen
Coordonnées publiées : 49.43181, 1.07257
Identifiants
- RNA
- W763004719
- SIREN
- 448011411 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W763004719
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- rugby (rugby à 13, à 15)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- CD 76 RUGBY
- Adresse de gestion
- GANGEMI SALVATORE, 37 RUE DE LA CROIX VAUBOIS, 76130 MONT ST AIGNAN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 déc. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.