Bois rameal fragmente 276 brf 276
Rouen · 76000
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 nov. 2013.
- Identifiant RNA
- W763004873
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des Associations, 11 AV Pasteur BL 59, 76000 Rouen
SIREN
509544714 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 509544714 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763004873, provider returned W763004873
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir le bois rameal fragmente BRF en tant que materiau et en tant que technique culturale evaluer les ressources et les besoins en BRF en Haute Normandie recuperer des branches et du broyat, produire, distribuer mettre en place vendre du BRF, du pre compost type Jacques Hebert et du compost de broussaille methode Jean Pain, ainsi que les services annexes associes promouvoir la plantation de haies en Haute Normandie sensibiliser aux techniques culturales simplifiees et aux techniques de semi direct, de non-labour en Haute-Normandie
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
23 sept. 2008
Source officielle · JOAFE · à confirmer
Consulter la source · Réf. https://fr.ftp.opendatasoft.com/datadila/JO/ASSOCIATIONS/JOAFE/CAPTCHA_PROTECTED/PDF/2008/0040/JOAFE_PDF_Unitaire_20080040_00001.pdf · Source du 4 oct. 2008 · Collecté le 22 sept. 2026
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 50954471400025
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 23 sept. 2008
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 509544714 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026
exact RNA: queried W763004873, provider returned W763004873
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76000
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- Maison des Associations, 11 AV Pasteur BL 59, 76000 Rouen
Coordonnées publiées : 49.44453, 1.07809
Identifiants
- RNA
- W763004873
- SIREN
- 509544714 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
- ID Source
- W763004873
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 nov. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ressources naturelles, promotion d'initiatives de développement durable
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- BRF 276
- Adresse de gestion
- M. CHRISTOPHE FONTAINE, 150 RUE GRIEU, 76000 ROUEN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 oct. 2008
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 nov. 2013
- Dissolution déclarée
- 5 nov. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 nov. 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.