Comite des fetes doissel
Oissel · 76350
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W763005114
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 15 RUE des Acacias, 76350 Oissel
SIREN
799841176 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 799841176 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763005114, provider returned W763005114
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : mettre en place et developper sur le territoire dOissel des manifestations festives qui contribuent au developpement de la commune et de collaborer avec la municipalite a lorganisation des fetes de la ville dOissel
« Siege social = domicile presidente »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification officielle publiée
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
13 déc. 2014
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201400501637 · Source du 13 déc. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W763005114 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140050.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 79984117600016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 juil. 2001
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 799841176 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763005114, provider returned W763005114
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Oissel (76484) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76350
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 15 RUE des Acacias, 76350 Oissel
Coordonnées publiées : 49.36122, 1.09698
Identifiants
- RNA
- W763005114
- SIREN
- 799841176 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W763005114
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 févr. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités des fêtes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Adresse de gestion
- MME CHRISTINE LOPEZ, 15 RUE DES ACCACIAS, 76350 OISSEL
- Observation
- Siege social = domicile presidente
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 août 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 févr. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.