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RNA W763005170Sotteville-Les-Rouen · 76300Dissoute · état au 24 sept. 2016
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La momerie

Sotteville-Les-Rouen · 76300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 juil. 2016.

Identifiant RNA
W763005170
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Ecole Jean Rostand, RUE Philippe Lanoux, 76300 Sotteville-les-Rouen

SIREN
424161255 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 424161255 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763005170, provider returned W763005170

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : accueillir dans les locaux scolaires les enfants des ecoles maternelle et elementaire du groupe Jean Rostand avant et apres la classe

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    13 sept. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600391216 · Source du 24 sept. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763005170 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160039.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
42416125500015
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
28 oct. 1998

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 424161255 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763005170, provider returned W763005170

Sites et liens publics

  • Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle

    Déclaré par l’association · RNA

    Consulter la source · Réf. W763005170 · Source du 24 sept. 2016 · Collecté le 30 sept. 2026

    website field on the same registry record · RNA record W763005170

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76300
Département
76
Région
Normandie
Adresse
Ecole Jean Rostand, RUE Philippe Lanoux, 76300 Sotteville-les-Rouen

Coordonnées publiées : 49.41288, 1.08132

Identifiants

RNA
W763005170
SIREN
424161255 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763005170

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 sept. 2016
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations périscolaires, coopération scolaire, aide à l'enseignement
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Adresse de gestion
Ecole Jean Rostand, rue Philippe Lanoux, 76300 Sotteville-les-Rouen

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 nov. 1998
Dernière déclaration en préfecture
13 sept. 2016
Dissolution déclarée
5 juil. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 sept. 2016, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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