Comite departemental de badminton de la seine-maritime
Rouen · 76000
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- Identifiant RNA
- W763005285
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 21 RUE de Crosne, 76000 Rouen
SIREN
448533547 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448533547 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763005285, provider returned W763005285
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : lassociation declaree dite << comite departemental de badminton de seine-maritime >>, fondee en 1984 et regie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 a pour objet : dorganiser les pratiques, competitives ou non, du badminton, du para-badminton, du badminton sourds, du crossminton et du plumfoot, ainsi que du airbadminton et du racketlon, ci-apres les << disciplines du badminton >> daccompagner la creation dassociations sportives consacrees a la pratique ou la promotion des disciplines du badminton de soutenir la detection et laccession au haut niveau de rendre les disciplines du badminton accessibles a toutes et tous, en particulier en favorisant de bonnes conditions de pratiques de mettre en oeuvre le projet federal de gerer le developpement des ressources humaines du territoire dont la strategie de la formation et de lemploi
« transfere le 191208 a SP le Havre »
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- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1984
- Publication au JOAFE
- 19 janv. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juil. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 16 janv. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 44853354700015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 juil. 1984
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 448533547 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W763005285, provider returned W763005285
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Rouen (76540) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 76000
- Département
- 76
- Région
- Normandie
- Adresse
- 21 RUE de Crosne, 76000 Rouen
Coordonnées publiées : 49.44380, 1.08587
Identifiants
- RNA
- W763005285
- SIREN
- 448533547 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W763005285
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- badminton (badminton, squash, pelote basque)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 763P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON D..
- Adresse de gestion
- 6 RUE DES FAUVETTES, 76920 AMFREVILLE-LA-MI-VOIE
- Observation
- transfere le 191208 a SP le Havre
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 janv. 1984
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juil. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 janv. 2026, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.