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RNA W763005291Sotteville-Les-Rouen · 76300Dissoute · état au 20 févr. 2009
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Association des francais dorigine serbe de la seine-maritime afos

Sotteville-Les-Rouen · 76300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 déc. 2008.

Identifiant RNA
W763005291
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
9 RUE des Fleurs, 76300 Sotteville-les-Rouen

SIREN
389379421 (identité vérifiée le 22 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 389379421 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

exact RNA: queried W763005291, provider returned W763005291

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : RASSEMBLER LES FRANCAIS DORIGINE SERBE RESIDANT DE LA SEINE-MARITIME, ET DE PERPETUER LHISTOIRE, LA CULTURE, LE FOLKLORE, LES TRADITIONS ET LA RELIGION DE LEUR PAYS DORIGINE, EN LES FAISANT CONNAITRE AUX POPULATIONS QUI LES ONT ACCUEILLIES ETC ...

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    22 déc. 2008

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900031410 · Source du 17 janv. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W763005291 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090003.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
38937942100016
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
16 nov. 1992

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 389379421 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 22 sept. 2026

    exact RNA: queried W763005291, provider returned W763005291

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sotteville-Les-Rouen (76681) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
76300
Département
76
Région
Normandie
Adresse
9 RUE des Fleurs, 76300 Sotteville-les-Rouen

Coordonnées publiées : 49.40679, 1.08937

Identifiants

RNA
W763005291
SIREN
389379421 (identité vérifiée le 22 sept. 2026)
ID Source
W763005291

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
20 févr. 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités de défense du patrimoine
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
763P
Nom court
ASSOCIATION DES FRANCAIS DORIGINE...
Adresse de gestion
9 rue des Fleurs, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN

Dates du registre

Publication au JOAFE
16 déc. 1992
Dernière déclaration en préfecture
22 déc. 2008
Dissolution déclarée
23 déc. 2008

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 20 févr. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 22 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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